Catalogue Ecran de Vitrine

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Ces informations que nous collectons, nous permettent ainsi qu’à nos partenaires de traiter et d’exécuter votre commande. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06 janvier 1978 dite Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Raison sociale : Bisnex

Adresse : 380 parc éconormandie 76430 St Romain de Colbosc

Téléphone : 02 35 200 700

Mail : commercial@smartlight-eu.com

Forme juridique : SAS

Montant du capital : 4080.00€

Siret : 485 302 558 Le Havre

TVA : FR57485302558

CONCEPTION

Site réalisé par la Société TSARA VOD

Adresse : 380 parc éconormandie 76430 St Romain de Colbosc

Téléphone : 02 77 49 49 00

Mail : adm@hellog.fr

Siret : 521 919 321 Le Havre

HEBERGEMENT

Ce site est hébergé par : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Siret : 424 761 419

n° TVA : FR22 424 761 419

DROITS D’AUTEUR

La société Bisnex est titulaire de l’intégralité des droits d’auteur sur le contenu du site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l’esprit sur lesquels la société détient tous les droits de propriété intellectuelle et commerciale.

Conformément aux dispositions de code la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le support considéré et quel que soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l’autorisation préalable et expresse de la société.

Toute contravention aux prédispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.